RÈGLEMENT INTÉRIEUR

MODIFICATION du RÈGLEMENT INTÉRIEUR voté à l'Assemblée Générale du 29 novembre 2015

Préambule

Ce règlement intérieur a pour but de compléter les statuts de l'Association sur les points courants qui régissent la vie du Club dans son ensemble. Il répond à l'article 30 desdits statuts. Il définit les principes fondamentaux et ne peut régler tous les détails de la vie journalière. Tout membre du Club est tenu de les respecter, et les membres du Comité de Direction peuvent à tout moment intervenir pour aider au respect de ces principes.

Article 1 : Membres et cotisations

Seuls sont membres du Club les personnes étant à jour de leur cotisation annuelle et les membres honoraires. La cotisation annuelle s'entend du 1er septembre de l'année au 31 août de l'année suivante.

Le tarif général des cotisations de toutes natures, ainsi que des divers enseignements proposés par le Club, est élaboré par le Comité de Direction et révisé pour chaque nouvel exercice.

Article 2 : Licence et Assurance

Les membres du Club doivent être licenciés à la Fédération Française de Tennis. Ils bénéficient à ce titre des garanties de base de l'assurance fédérale ; elles sont affichées au club house et sont consultables sur le site de la FFT. Les garanties de base étant limitées, chaque licencié peut souscrire à deux options de garanties complémentaires. Néanmoins, si ces options offrent des niveaux supérieurs aux garanties de base, elles ne permettent pas, dans tous les cas, d'obtenir la réparation intégrale du préjudice. Le licencié est invité à se rapprocher de son agent d'assurance qui pourra lui proposer des garanties adaptées à sa situation personnelle.

Les membres du club doivent être en possession d'un certificat médical de non contre- indication à la pratique du tennis y compris en compétition. Les adhérents peuvent imprimer leur licence en allant dans « l'espace du licencié » de la FFT. Sur demande express, ils peuvent la récupérer au club à partir du 1er octobre.

Article 3 : Accès aux courts

A) Accès général

L'accès aux courts est réservé aux membres du Club. Suivant la politique tarifaire en vigueur, les membres peuvent de temps à autre jouer avec un « INVITE ». Chaque membre peut inviter gratuitement un partenaire trois fois par an. Au delà, chaque « invité » ou le membre invitant devra acquitter au Club un droit d'accès horaire individuel tel que défini dans le tarif en vigueur.

Le Mont-Saint-Aignan Tennis Club disposant de deux sites de jeu différents, chaque membre pourra se voir confier une carte magnétique pour le site des « Coquets » et une carte perforée pour le site des « Cottes » en contrepartie de la caution fixée au tarif de l'année.

Toute carte perdue engendrera la perte de la caution. Les cartes d'accès sont strictement personnelles. Il est formellement interdit de les prêter. Toute utilisation frauduleuse pourra entraîner des sanctions allant jusqu'à l'exclusion.

Sous ces conditions, l'accès est libre. B) Réservations (www.club.fft.fr/montsaintaignan.tc)

Le Mont-Saint-Aignan Tennis Club dispose d'un système intégré pour gérer l'ensemble des réservations de jeu sur les deux sites composant le Club.

Ce système est accessible :

en consultant sur le site internet du Club les grilles de réservation par court. La procédure détaillée d'utilisation est disponible, par téléchargement, sur le site internet

du Club. Règles de réservations :

La réservation du jeu est obligatoire. Tout membre désirant occuper un court doit avoir effectué une réservation au préalable. Les courts extérieurs et les courts couverts se réservent à « H + 48 h ». Le partenaire doit être obligatoirement désigné. Pour les invitations, le partenaire s'appelle « INVITE ».

Chaque membre ne peut réserver dans le système au total sous son nom qu'une heure à la fois.

Tout court non occupé 10 minutes après le début de l'heure est réputé disponible. Des réservations particulières peuvent être effectuées à la diligence du Comité de Direction (compétitions, enseignement, animations, entretien, etc ...).

En cas de conflit de réservation, les écrans du système feront foi. Il est strictement interdit de prêter ses codes d'accès, d'utiliser les identifiants d'une autre personne, de choisir volontairement un faux partenaire. Toute utilisation frauduleuse du système de réservation pourra entraîner des sanctions allant jusqu'à l'exclusion.

Article 4 : École de tennis et déplacements

Avant de déposer leurs enfants au Club, les Parents doivent s'assurer qu'il y a bien un responsable pour les accueillir. Cette disposition est valable même si l'école ou les entrainements se déroulent dans un lieu hors de l'enceinte du Club.

Les enfants restent sous l'entière responsabilité des Parents, sauf pendant le temps des cours, les enfants étant alors sous la responsabilité de l'éducateur.

L'inscription d'un enfant à l'école de tennis entraîne l'autorisation parentale pour les déplacements occasionnés par cette activité. (compétition, entraînement ...).

Article 5 : Tenue

Une tenue correcte et décente est de rigueur. Les chaussures de sport sont obligatoires et doivent être adaptées à la pratique du Tennis ainsi qu'à la nature du sol (particulièrement sur la terre-battue).

Article 6 : Entretien

Les courts :

Ils doivent être maintenus en parfait état de propreté.

Terre-battue :

Le court doit être arrosé à chaque fois que nécessaire. Le filet doit être passé après le jeu. Les lignes balayées.

Le Club :

Les parties communes (accès, vestiaires, club-house ...) doivent être maintenues en parfait état de propreté.

Article 7 : Discipline

Les engins non motorisés (vélos, poussettes, trottinettes, ...) doivent rester à l'extérieur des équipements sportifs. L'accès aux courts ne peut se faire qu'avec des chaussures adaptées. Il est interdit de fumer sur les courts.

Le jeu doit se dérouler sans bruit excessif, dans le respect de la tranquillité des courts voisins. Toute autre activité que le tennis est interdite sur les courts, sauf activité organisée en accord avec le Club.

La présence d'animaux est interdite sur les courts. Les membres du Comité de Direction ont vocation à pénétrer sur les courts pour régler tout litige en suspens. En cas de faute grave d'un adhérent, le Comité de Direction peut procéder à sa radiation temporaire ou définitive. L'intéressé, invité à fournir ses explications préalablement à toute décision, pourra exercer un recours auprès de l'Assemblée Générale Ordinaire, devant laquelle il bénéficiera des

mêmes droits pour assurer sa défense. Il est recommandé de ne pas laisser les enfants en bas âge sans surveillance, sur les courts ou dans l'enceinte du Club.

Article 8 : Responsabilité

Le Club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les courts ou dans les vestiaires.

Article 9 : Adhésion

L'adhésion au Club entraîne l'acceptation de toutes les clauses du présent règlement.

Le Comité de Direction